Ce site est le site officiel de « MEDITERRA’ZEN ».
« MEDITERRA’ZEN »
David Chavernac EI
22, rue du camp neuf
30260 QUISSAC
SIRET : 53494251100047
Tél. : +33 6 10 12 94 03
Crédits
- Directeur de publication : David Chavernac, « MEDITERRA’ZEN »
- Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
- Gestion et coordination : « MEDITERRA’ZEN »
- Développement : « MEDITERRA’ZEN », au travers du CMS WordPress et du thème NEVE
Conditions générales d’utilisation
Les présentes Conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles « MEDITERRA’ZEN » met à la disposition des internautes (ci-après les « internautes ») du site www.mediterrazen.fr (ci-après dénommé « le site ») les services associés et la manière par laquelle les internautes accèdent au site et utilisent ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des CGU.
L’internaute reconnaît à ce titre que le simple accès au site implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.
Accès au site
L’internaute du site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur Internet et qu’il appartient à chaque internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
« MEDITERRA’ZEN » ne saurait être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de l’accès, de l’utilisation ou de téléchargement de contenu via le site, notamment, un dommage ou virus qui pourrait infecter l’ordinateur de l’internaute ou tout autre matériel.
« MEDITERRA’ZEN » s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, « MEDITERRA’ZEN » ne peut garantir une disponibilité du site et des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’internaute que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.
La responsabilité de « MEDITERRA’ZEN » ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et d’utilisation des services.
Par ailleurs, « MEDITERRA’ZEN » peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’internaute reconnaît et accepte que « MEDITERRA’ZEN » ne peut être tenu pour responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute ou tout tiers.
Contenu du site
Les informations et documents figurant sur le site et accessibles par le site proviennent de sources considérées comme étant fiables.
Toutefois, ces informations et documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
« MEDITERRA’ZEN » se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et documents mis à disposition sur le site.
Les informations et documents disponibles sur le site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’internaute en prend connaissance.
L’utilisation des informations et documents disponibles sur le site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’internaute, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité de « MEDITERRA’ZEN » puisse être recherchée.
« MEDITERRA’ZEN » ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et documents disponibles sur le site.
Propriété intellectuelle
Le site internet www.mediterrazen.fr est la propriété exclusive de « MEDITERRA’ZEN ».
La structure générale du site et son contenu sont la propriété exclusive de « MEDITERRA’ZEN », et font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété intellectuelle (droits d’auteur, bases de données, logiciels, marques, etc.).
Toute reproduction, représentation ou adaptation totale ou partielle du site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de « MEDITERRA’ZEN », est interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné notamment par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute réutilisation ou extraction totale ou partielle des bases de données du site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L. 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle des marques et logos de « MEDITERRA’ZEN » réalisée sans son autorisation expresse est interdite en application des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photos et illustrations
Toutes les photos diffusées sur ce site sont la propriété de « MEDITERRA’ZEN » ou sont utilisées avec l’accord de leurs auteurs dans le cadre strict du site de « MEDITERRA’ZEN ».
Illustrations et photographies:
Le logo présent sur le site est la propriété de © David Chavernac, « MEDITERRA’ZEN ».
Les photos, pictogrammes et autres représentations graphiques sont la propriété de © David Chavernac, « MEDITERRA’ZEN » ou des images gratuites et libres de droits provenant de PixaBay (www.pixabay.com/fr/).
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes ciblant d’autres sites présents sur Internet. Suivre les liens vers ces autres ressources vous fait quitter le site.
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de « MEDITERRA’ZEN », à condition que le lien affiche le site dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet du navigateur.
Il est néanmoins demandé d’en informer préalablement « MEDITERRA’ZEN », qui peut à tout moment demander la suppression du lien.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement général sur la protection des données à caractère personnel (RGPD) n° 2016/679/UE du 27 avril 2016, « MEDITERRA’ZEN », en qualité de responsable de traitement, garantit le respect de la vie privée des internautes du site.
Aucune donnée personnelle n’est demandée à l’internaute ou collectée par le site internet.
Modification des conditions d’utilisation
« MEDITERRA’ZEN » se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes Conditions générales d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et de son exploitation.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions générales d’utilisation et le contenu du site sont régis par la loi française.
Les parties conviennent que les différends qui viendraient à se produire à la suite ou à l’occasion des présentes, faute de pouvoir être réglés à l’amiable, seront soumis aux juridictions françaises compétentes.